sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés

(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)

Première section

sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés

(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)

Première section

sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés

Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole

Première section

sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés

Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole

Première section

au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

DEUXIEME LISTE

(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)

Première section

(Jean-Christophe)

au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

b) Article 11 de l'arrêté du

Néant

DEUXIEME LISTE

(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)

Première section

(Jean-Christophe)

membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture

2o

représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

Titulaire

au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole

Deuxième section

b) Article 11 de l'arrêté du

Néant

DEUXIEME LISTE

(DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT)

Première section

(Jean-Christophe)

au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

b) Article 11 de l'arrêté du

Néant

Deuxième liste

(directeur, directeur ajdoint)

Première section

(Jeanine)

au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

CAISSE CENTRALE

DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

Première section

(Jeanine)

au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

Caisse centrale et nationale

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

Caisse centrale et nationale

Deuxième liste

(Directeur, directeur adjoint)

Première section

Article 8 de l'arrêté du

membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture

2o

représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole

Titulaire

au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

CAISSE CENTRALE ET NATIONALE

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

CAISSE CENTRALE ET NATIONALE

Deuxième liste

(Directeur, directeur adjoint)

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

CAISSE CENTRALE ET NATIONALE

PREMIERE LISTE

(Sous-directeur, secrétaire général)

1re section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

CAISSE CENTRALE ET NATIONALE

DEUXIEME LISTE

(Directeur, directeur adjoint)

1re section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

Caisses centrales et nationale

PREMIERE LISTE

(Sous-directeur, secrétaire général)

2e section

b) Article 11 de l'arrêté du

Néant

DEUXIEME LISTE

(Directeur, directeur adjoint)

1re section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

Caisses centrales et nationale

PREMIERE LISTE

(Sous-directeur, secrétaire général)

1re section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

CAISSES DÉPARTEMENTALES ET PLURIDÉPARTEMENTALES

Deuxième liste

(Directeur, directeur adjoint)

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

CAISSES CENTRALES ET NATIONALE

Première section

Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

b) Article 11 de l'arrêté du

au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole